Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mavela
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA DISTILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mavela domicilié(e) U Licettu - 20270 - Aleria - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Mavela, Stefanu Venturini domicilié(e) U Licettu - 20270 - Aleria - France.
La marque LA DISTILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Mavela, Stefanu Venturini - U Licettu - 20270 - Aleria - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736680 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;