Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DISTILLERIE
SARL Mavela

Numéro de dépôt :
4197839
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2025
LA DISTILLERIE de Mavela

Présentation de la marque LA DISTILLERIE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mavela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DISTILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mavela domicilié(e) U Licettu - 20270 - Aleria - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Mavela, Stefanu Venturini domicilié(e) U Licettu - 20270 - Aleria - France.

La marque LA DISTILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DISTILLERIE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

Mavela a également déposé les autres marques suivantes : ELIA , ANGE LEONI , ALIMONCELLU , MAVELA , DUME BERNARDI , LIMONCELLU


SARL Mavela - U Licettu - 20270 - Aleria - France


SARL Mavela, Stefanu Venturini - U Licettu - 20270 - Aleria - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736680 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.